CONDITIONS DE VENTE DES TABLEAUX : VENTE / REPRODUCTION / CREATION

Caractéristiques générales des tableaux :

Les peintures sont réalisées à la main sur toile ou sur papier kraft à la peinture acrylique, encre de chine et agrémentées éventuellement de collages.
La dimension indiquée est la dimension de l'image.
Les images peintes sur kraft sont encadrées dans un cadre en pin naturel ou blanchi à l'apprêt acrylique (par mes soins). Les cadres en couleur sont en médium laqué. Le matériau de protection est un plastique (sécurité pour les enfants). Le panneau de fond est un carton plein avec une attache collée.
Chaque cadre est signé de mes initiales, il est remis à l'acheteur avec une facture.
Les tableaux présentés sur le site portent la mention disponible ou vendu... Toutefois un tableau vendu peut être reproduit sur demande. Bien entendu, il ne pourra être tout à fait identique ! Mais vous pourrez éventuellement choisir vos couleurs, les motifs...

Commande :

Le fait de valider le bon de commande électronique, implique l'acceptation complète et sans réverve de la commande et des conditions générales de vente décrites ci dessous, dont le client reconnaît avoir pris connaissance.

Pour commander :

Il suffit de remplir le bon de commande ou de m'adresser un e-mail précisant votre nom, votre adresse précise, la référence du tableau.
Je vous adresserai une confirmation de commande vous indiquant la disponibilité et le montant facturé.

En cas de formulaire erroné, sans adresse mail ou numéro de téléphone valide pour contact avec le client, je me réserve le droit d'annuler la réservation de l'objet sous quelques jours.

En cas de non réception dans les quinze jours du paiement après la confirmation de commande, celle-ci pourra être annulée de plein droit et l'objet reproposé à la vente.
Les créations sont présentes dans plusieurs boutiques en ligne. En cas de commandes simultanées, la première demande arrivée sera la première honorée. Si l'objet n'est plus disponible, je vous en informerai. Ensuite soit votre choix se porte sur un autre produit, soit dans un délai de 3 à 4 semaines, je refais une création similaire.

Paiement :

Le tableau est payable au comptant au moment de la commande.
Moyen de paiement :
- par mode paypal
- par carte bancaire autorisé par l'intermédiaire de Paypal
- par chèque.
L'envoi est fait après réception du règlement.

Concernant la reproduction d'un tableau :

Les tableaux présentés sur le site portent la mention disponible ou vendu... Un objet vendu peut être reproduit sur demande. Bien entendu, il ne pourra être tout à fait identique ! Vous pouvez éventuellement choisir vos couleurs,... Les délais de réalisations sont de 3 à 4 semaines. L'objet sera envoyé après réception du règlement

Concernant la création d'un tableau :

Applicable pour Tableau Enfant

La demande de création fait l'objet d'un devis où vous exprimez vos envies. Je ne réalise pas de reproduction de personnages de dessins animés ou de motifs imprimés. La réalisation débutera à réception d'un acompte de 30% du devis. Les délais de réalisations sont de 3 à 4 semaines. Le tableau sera envoyé après réception complète du règlement

Tarifs :

Les prix indiqués sont en euros.
La TVA n'est pas applicable (article 293 B du CGI)
Le tarif mentionné dans la fiche descriptive de l'objet n'inclut pas les frais de port et d'emballage.

Frais de port et emballage :

Les frais de port sont en supplément.
Les tableaux, sont soigneusement emballés (paquet cadeau) et sont envoyés en Colissimo Recommandé (suivi et livraison contre signature) par la Poste
Pour la France et un poids jusqu'à 500g : 6 euros de participation.

Livraison :

Envoi dans un délai de 2 à 4 jours ouvrés (ou plus selon commande à réaliser) après réception du règlement. Je ne saurais en aucun cas être tenue responsable en cas de retard de livraison par la Poste ou en cas d'évènements résultant de cas de force majeure indépendant de ma volonté (grève par exemple...).
Au moment de l'envoi, je vous communique par e-mail le numéro de suivi.

DROIT D'AUTEUR (Copyright)

Le fait d'acheter un tableau n'autorise pas à en exploiter les droits, il reste la propriété de l'auteur de l'oeuvre. Pour toute autre utilisation, veuillez me contacter pour la cession des droits de reproduction.

Données personnelles, Informatique et Libertés :

Le site a fait l´objet d´une déclaration à la CNIL sous le numéro 1402074.
Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné au traitement de votre demande et à la facturation. J´en suis la seule destinataire.
L´absence de renseignements entraîne le rejet de la commande.
Je m´engage à garder confidentielles les informations fournies pour la réalisation de vos faire-part (coordonnées et vos photographies sont enlevées de mon ordinateur après livaison de votre travail). Je m´engage à ne pas publier, à titre d´exemple sur le site, le faire-part réalisé, sans autorisation de votre part (les adresses sont floutées).
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d´accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à contact@illustration-franbulle.fr ou à Françoise Bernier - 25 rue Neuve - 21250 POUILLY SUR SAÔNE.




Mise à jour : 23 Juillet 2017
Reproduction interdite sans autorisation